Documents DOCOB

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des documents validés qui concernent la démarche Natura 2000 sur les sites des Bancs des Flandres :

Arrêtés et présentation du site :

• Arrêté de désignation de la ZPS disponible ici
• Arrêté de désignation des membres du COPIL disponible ici
• Fiche descriptive ZPS
• Fiche descriptive ZSC disponible ici

Premier COPIL du 6 juin 2010

• Présentation de la démarche par la DREAL disponible ici
• Présentation du GPMD sur l'Etat d'avancement des connaissances disponible ici
• Compte rendu du premier COPIL disponible ici

Deuxième COPIL du 4 octobre 2012

• Présentation GPMD : Etat d'avancement du diagnostic socio-économique disponible ici
• Présentation CRPMEM :Etat d'avancement du diagnostic socio économique (volet pêche) disponible ici
• Présentation AAMP : Etat d'avancement du diagnostic écologique disponible ici
• Présentation DREAL : Bilan des Evaluations des incidences sur la période 2011-2012 disponible ici
• Compte rendu du deuxième COPIL disponible ici

Troisième COPIL du 4 février 2015

Les documents constituants l'état des lieux et la hierarchisation des enjeux de conservation du site des Bancs des Flandres sont disponibles en téléchargement ci-dessous. Ils ont fait l'objet d'une validation lors du COPIL du 4 février 2015.

• Tome 1 : Situation générale disponible ici
  • Atlas cartographique disponible ici

• Tome 1 : Activités récréatives et de loisirs disponible ici
  • Atlas cartographique disponible ici

• Tome 1 : Aménagements et activités structurantes disponible ici
  • Atlas cartographique disponible ici

• Tome 1 : Patrimoine naturel disponible ici
  • Atlas cartographique disponible ici

• Tome 1 : Pêche et aquaculture disponible ici
  • Atlas cartographique disponible ici
  • Evaluation des risques de dégradation des habitats naturels d'intérêt communautaire par les activités de pêche professionnelle: disponible ici 
• Tome 1 : Synthèse disponible ici

Le support de présentation du COPIL du 4 février ainsi que le Compte-rendu, sont disponibles ci-dessous :

• Présentation GPMD-CRPMEM disponible ici

Compte-rendu  disponible ici

Quatrième COPIL du 18 Février 2021
 

• Compte-rendu disponible ici
• Arrêté inter-préfectoral : Approbation du DOCOB disponible ici
• DOCOB versions modifiées à l'issue du COPIL:
• Tome 2 : Objectifs et Mesures de Gestion disponible ici
• Tome 2 : Charte et Formulaire disponible ici

Tableau de bord (modèle CT88): disponible ici

Tableau Evaluation Indicateurs: disponible ici

Notice explicative : disponible ici